Veyras (Ardèche)

Arrêt du PLU

Vous pouvez consulter le dossier complet d’arrêt du Plan Local d’Urbanisme ci-dessous.
Ce document ne peut en aucun cas être modifié avant l’enquête publique.
Vous pourrez faire part de vos observations auprès du commissaire enquêteur lors de ladite enquête.

Délibération du Conseil Municipal du 1er juillet 2013

PDF - 101.9 ko
Délibération du CM du 1er juillet 2013
Arrêt du PLU

Dossier d’arrêt page de garde

PDF - 125 ko
Dossier d’Arrêt Page de garde

Rapport de présentation

PDF - 52.3 Mo
Rapport de présentation

Projet d’aménagement et de développement durables

PDF - 2.1 Mo
Projet d’aménagement et de développement durables

Orientations d’aménagement et de programmation

PDF - 1.3 Mo
Orientations d’aménagement et de programmation

Page de garde : Plan de zonage

PDF - 112.6 ko
Page de garde - Plan de Zonage

Plan de zonage

PDF - 53.6 Mo
Plan de Zonage

Règlement du PLU

PDF - 4.4 Mo
Règlement du PLU

Annexes - Page de garde

PDF - 135.2 ko
Page de garde - Annexes

Servitudes d’utilité publique

PDF - 7.6 Mo
Annexe Servitudes d’utilité publique

Annexes informatif

PDF - 7.1 Mo
Annexe informatif

Notice sanitaire

PDF - 2.8 Mo
Notice sanitaire

Annexe A.E.P.

PDF - 53.9 Mo
Annexe A.E.P.

Plan Assainissement

PDF - 4 Mo
Annexe assainissement

Assainissement Le Bescut

PDF - 285.6 ko
Assainissement Le Bescut

Assainissement Les Sciallards

PDF - 1.8 Mo
Assainissement Les Sciallards

Assainissement Vaumale

PDF - 2.1 Mo
Assainissement Vaumale

Bilan de la Concertation

PDF - 40.5 Mo
Bilan de la concertation

Page de garde délibération

PDF - 1 Mo
Page de garde - délibérations

Délibérations

PDF - 101.8 ko
Délibérations

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